TOULEMONDE BOCHART, Société à Responsabilité limité à associé unique
Numéro de dépôt :
1593739
Date de dépôt :
23/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2020
Présentation de la marque TOULEMONDE BOCHART
Déposée le 23 mai 1990 par la société TOULEMONDE BOCHART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOULEMONDE BOCHART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société TOULEMONDE BOCHART domicilié(e) Zone Industrielle de Villemilan 7 Impasse Branly - 91320 - WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 089 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER domicilié(e) 83, Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque TOULEMONDE BOCHART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOULEMONDE BOCHART, Société à Responsabilité limité à associé unique - Zone Industrielle de Villemilan 7 Impasse Branly - 91320 - WISSOUS - France - SIREN 582089439
Cabinet Marc SABATIER - 83, Avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2000 n°2169248 - Publication au BOPI 2000-03-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45
Inscription le 16 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512188 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-16
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2010 n°2441489 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-27
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit, de table, linge de toilette.Tissus d'ameublement, couvre-pieds, mouchoirs, tentures textiles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales. Carpettes, tapisserie
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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